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Urbanisme
BARBY ET SON URBANISME
2 grands domaines pour l’Urbanisme à BARBY :
1/ la gestion des demandes de renseignements ou d’autorisations d’urbanisme en vue d’un projet que des personnes ou des organismes de construction souhaitent réaliser sur un terrain à Barby . Cela se fait en concertation avec les techniciens de la DDT (anciennement Equipement DDE) qui instruisent pour la commune la partie réglementaire de l’autorisation . La Commune grâce à sa commission d’urbanisme et à l’architecte consultant, s’assure de la bonne intégration du projet, (c’est pour cela qu’il est demandé aux pétitionnaires de rencontrer l’architecte consultant M. Yves DOUILLET avant tout dépôt de dossier) puis le Maire délivre ou non l’autorisation, avec d’éventuelles prescriptions .
2/ les études d’ensemble d’aménagement de la commune .
En ce moment c’est d’abord :
- La révision du POS (datant de 1979, et plusieurs fois modifié) pour passer en PLU, forme moderne des documents d’urbanisme . Cette démarche est en cours suite à la décision du Conseil Municipal de novembre 2008, assisté du cabinet d’urbanistes de Claire LUCAS, et a pour 1er effet de reconsidérer tous les grands choix pour les actualiser ou les remettre en question .
- L’autre gros projet d’urbanisme du moment, c’est l’étude pré-opérationnelle du Grand Clos, sur le terrain très pentu de près de 5 hectares entre le chemin des Boîtes et les Corniolles, en contrebas de la route départementale . Ce sont environ 150 logements qui seraient réalisables, en petits bâtiments, de l’individuel au logement collectif en passant par l’habitat intermédiaire, avec un grand souci d’intégration et de préservation de l’environnement .Cliquez ici pour plus de détails
- Pour chacun de ces 2 grands projets, un groupe de travail a été constitué et la concertation-information vis à vis de la population s’établit à l’avancement des étapes de chacune des 2 études .
La Commune de Barby est dotée d'un P.O.S. (Plan d'occupation des Sols): dernière modification n° 7 l e 20/10/2011.
cliquez ici pour télécharger le règlement
Plan de Prévention sur les risques naturelsgle.
Un arrêté préfectoral du 16 octobre 2006 impose une information aux acquéreurs et aux locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs.
Permis de construire
Depuis le 1er octobre 2007, un changement important a eu lieu dans les demandes de permis de construire, déclarations préalables, et certificats d’urbanisme .
Objet : garantir des délais courts, en responsabilisant les pétitionnaires . Il y a moins de contrôle pendant l’instruction de la demande, qui est ainsi ramenée à :
- 1 mois pour les déclarations,
- 2 mois pour les permis de maison individuelle,
- et 3 mois pour les autres permis, allongés si nécessaire en cas de consultation de services supplémentaires .
En revanche les dossiers sont plus complexes à préparer, sur de nouveaux formulaires, à se procurer à la Mairie ou sur Internet : cliquez ici
accompagnés d’une “notice explicative“ et d’une “liste des pièces“ importantes qu’il faut bien lire. En cas de difficultés, on peut toujours vous renseigner à la Mairie ! Par exemple il est important de recueillir l’avis favorable de l’Architecte Consultant de la Commune AVANT de déposer votre demande, car il ne sera plus possible de modifier votre dossier pendant l’instruction.