Plan Local d'Urbanisme (PLU)

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°5 P.L.U DE BARBY

PLU modification simplifiée n°5   

Avis d'enquête public

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°4 DU PLU DE BARBY

Le PLU est un outil d’urbanisme  « vivant » dont il faut régulièrement  corriger les imperfections et qui doit s’adapter au fur et à mesure des besoins.

Des ajustements règlementaires  et techniques mineurs sont à nouveau nécessaires. Cette modification ne nécessitera pas d’enquête  publique  avec nomination  d’un commissaire enquêteur. Le dossier sera à disposition du public du 20 novembre au 21 décembre prochains aux heures d’ouverture en mairie  et au  siège de Chambéry métropole – Cœur des Bauges où les observations pourront être consignées dans  un registre prévu à cet effet.

MODIFICATION N°1

Avis d'enquête publique

Arrêté prescrivant l'enquête publique

Notice explicative

La modification n°1 du PLU de la Commune a été approuvée par le Conseil Communautaire du 7 septembre 2017.

Aucune observation  n’a  été recueillie sur le registre lors de l’enquête publique. Le commissaire enquêteur  a reçu deux personnes  lors de ces permanences en mairie. La nouvelle version du PLU sera prochainement disponible sur le site de la Commune.

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU DE BARBY

AVIS AU PUBLIC

Chambéry métropole
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de Barby

 

Le public est informé que par arrêté du 3 mai 2016 Monsieur le président de la communauté d’agglomération de Chambéry métropole a engagé la modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune de Barby.

Ce projet a pour objet simplifiée la correction d’une erreur dans l’article 12 du règlement écrit de la zone Au1 du Grand Clos.

Le dossier de la modification simplifiée du PLU et un registre où seront consignées les observations, remarques et suggestions du public seront mis à la disposition du public durant un mois, du lundi 6 juin 2016 au mardi 5 juillet 2016 inclus, au siège de Chambéry métropole et à la mairie de Barby, aux jours et heures habituels d'ouverture. 

Cet avis sera consultable au siège de Chambéry métropole et en mairie de Barby jusqu’à la fin de la mise à disposition.

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU DE BARBY: AVIS AU PUBLIC

Avis au public

PLU : Modification simplifiée n°1 approuvée le 30 mars 2015

Notice modification simplifiée

Règlement écrit

Règlement graphique

OAP

Délibération d'approbation

APPROBATION DU PLU 18 MARS 2013

 Le PLU a été approuvé à l'unanimité lors du Conseil Municipal du 18 mars 2013.

Ci-dessous les différents documents:

 

Dossier PLU :  

Le dossier complet est consultable en Mairie aux heures habituelles d'ouverture.

Ci-dessous un extrait:

RAPPORT, CONCLUSION ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

Le rapport et les conclusions du Commissaire enquêteur ont été reçus le 26 février 2013. Pour les consulter :

L'enquête publique sur la révision du POS valant élaboration du PLU a eu  lieu du 15 octobre au 14 novembre 2012

Consulter l'avis d'enquête

Consulter l'arrêté prescrivant l'enquête publique

 

Une nouvelle enquête publique sur la révision du POS valant élaboration du PLU a eu  lieu du 7 janvier au 6 février 2013 inclus

Consulter l'avis d'enquête publique