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CONSEIL MUNICIPAL

Le 16/07/2018

 

ORDRE DU JOUR :

1)   Approbation du compte-rendu du 28 mai 2018

2)   Centre Bourg :

-     Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec l’EPFL pour la démolition des bâtiments

-     Information sur la modification du PLU et sur la mission de maîtrise d’oeuvre

3)   Dénomination de la rue du Grand Clos

4)   Réseau de chaleur :

-     Information sur le marché conception réalisation

-     délégation de service public

-     convention de financement avec l’ADEME

-     Décision modificative n° 1 – budget annexe

5)   Décision modificative n° 3 – budget général

6)   SDES : demande de subvention pour le Clos Gaillard et l’Allée des Cerisiers

7)   Avenant à la convention SFR pour l’antenne relais

8)   Modification des règlements intérieurs des garderies, du restaurant scolaire et des TAP

9)   Versement d’une subvention pour Régie Plus pour le financement des correspondants de nuit

10) Subventions aux associations locales et extérieures de BARBY

11) Convention attributive de subvention au profit de l’association « les Petits Mickeys »

12) Avenant à la convention pour les animations numériques aux Epinettes

13) CDG 73 : convention pour l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire

14) Gratification pour le départ en retraite de deux agents

15) Arrêtés pris en vertu d’une délégation du Conseil Municipal

16)  Questions diverses  


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