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CONSEIL MUNICIPAL

Le 30/06/2017

 

ORDRE DU JOUR :

1)   Approbation du compte rendu du 29 mai 2017

2)   Election partielle sénatoriale – désignation des délégués du Conseil Municipal

3)   Décision Modificative n° 2

4)   Acquisition de biens dans le cadre de la maîtrise foncière de l’opération « Centre Bourg » : portage foncier par l’Etablissement Public Foncier Local de la Savoie

5)   Clos des Corti – rétrocession des voiries et réseaux divers EUROPEAN HOMES / Commune de Barby

6)   Modification du taux de la taxe d’aménagement

7)   Aide financière famille FUGUET / POIRIER

8)   Recrutement d’agents contractuels de remplacement

9)   Subventions aux associations locales et extérieures de BARBY

10) Convention attributive de subvention au profit de l’association « les Petits Mickeys » 

11) Vœu pour les horaires de la poste

12) AMF – motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des jeux olympiques et paralympiques d’été 2024

13) Arrêtés pris en vertu d’une délégation du Conseil Municipal

14)  Questions diverses       


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14h00 à 18h00

Du mardi au vendredi 
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