Conseil Municipal - Lundi 21 septembre

Ordre du jour de la séance :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 29 juin 2026
3. Administration générale – Modification du règlement intérieur du conseil municipal
4. Administration générale – Subvention en soutien aux communes sinistrées par les incendies de l’été 2026
5. Affaires sociales – Convention de partenariat avec la Mission Locale Jeunes du Bassin Chambérien
6. Foncier – Déclassement simplifié de la parcelle AI 289 – Clos des Corti
7. Démocratie participative – Renouvellement du Conseil Municipal Jeunes et adoption de sa charte
8. Périscolaire – Convention de mise à disposition avec Profession Sport Animation Savoie 2026/2027
9. Périscolaire – Mise à jour du règlement intérieur des services périscolaires
10. Périscolaire – Recrutement d’enseignants pour l’encadrement des études surveillées
11. Foncier – Déclassement des parcelles AC 647 et AC 648 – Grand Clos
12. Foncier – Vente des parcelles AC 647 et AC 648 – Grand Clos
13. Technique – Convention d’autorisation de travaux et d’occupation du domaine privé de Cristal Habitat
14. Politique de la ville – Participation au dispositif de médiation sociale porté par Régie Plus – 2026
15. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
16. Questions et informations diverses