Conseil Municipal - Lundi 2 février

à 18h30
salle du conseil municipal

Catégorie : Actualité

Publié le

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2025
    1. FINANCES : Reprise anticipée du résultat 2025 (budget principal)
    2. FINANCES : Adoption du budget primitif 2026 (budget principal)
    3. FINANCES : Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) – bilan annuel d’exécution 2025 et modification des crédits de paiement
    4. FINANCES : Vote des taux d’imposition 2026
    5. FINANCES : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
    6. FINANCES : Reprise anticipée des résultats 2025 (budget Réseau de chaleur bois)
    7. FINANCES : Adoption du budget primitif 2026 (budget annexe Réseau de chaleur bois)
    8. FINANCES : Reprise anticipée des résultats 2025 (budget Photovoltaïque)
    9. FINANCES : Adoption du budget primitif 2026 (budget annexe Photovoltaïque)
    10. FINANCES : Bilan des cessions et acquisitions de la commune pour l’exercice 2025
    11. RESSOURCES HUMAINES : Organisation du temps de travail des agents de la commune
    12. RESSOURCES HUMAINES : Création de postes contractuels pour besoins liés à accroissement saisonnier d’activités et pour besoins liés au remplacement d’agents indisponibles
    13. ASSOCIATION : Convention partenariale avec l’association AGIR ABCD
    14. FONCIER : Vente EPFL SAVOIE – Maison Malatray – Parcelles AE 146-149
    15. POPULATION : Modification du règlement intérieur des cimetières
  3. FONCIER : Pacte de préférence avec l’OPAC SAVOIE (maison LEVITE)
  4. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
    1. Questions et informations diverses