Conseil Municipal - Lundi 15 décembre

Ordre du jour de la séance :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2025
   1. FINANCES : Décision modificative n°1 – Budget annexe Réseau de Chaleur Urbain
   2. FINANCES : Décision modificative n°2 – Budget principal
   3. FINANCES : Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026
   4. FINANCES : Débat d’orientations budgétaires 2026
   5. FINANCES : Mise à jour des autorisations de programme (AP/CP)
   6. FINANCES : DSP Réseau de chaleur urbain – Réexamen de surtaxe R24 reversée par le délégataire.
   7. ZAC du Grand Clos : Versement à la SAS d’une participation (dépenses liées à l’entretien des espaces verts).
   8. ENFANCE : LAEP ASSOCIATION ENFANCE ET PARENTALITE 73 : Convention de partenariat entre la commune et l’association ADMR73 - LAEP « Les Petits Pas »
   9. SUBVENTION ASSOCIATION : Versement d’une subvention à l’association « ENSEMBLE PAR NATURE ».
   10. RESSOURCES HUMAINES : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie.
   11. FONCIER : déclassement du chemin rural des Epinettes et intégration dans le domaine prive communal
   12. FONCIER : Déclassement simplifie d’un bien Du Domaine Public Communal – PARCELLE AI275 – Le Clos des Corti
   13. URBANISME : Bilan concertation Centre Bourg II
   14. AFFAIRES GENERALES : Etat récapitulatif annuel des indemnités de fonction perçues par les élus
   15. Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
   16. Questions et informations diverses