Conseil Municipal - Lundi 30 mars

à 18h30
salle du conseil municipal

Catégorie : Actualité

Publié le

Ordre du jour de la séance :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Administration générale : Délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire
  3. Administration générale : Fixation des indemnités de fonctions des élus
  4. Administration générale : Mise en place des commissions communales permanentes
  5. Administration générale : Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal du Canton de Saint-Alban-Leysse (SICSAL).
  6. Administration générale : Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges.
  7. Administration générale : Désignation des représentants du conseil municipal auprès du syndicat intercommunal de gestion de la gendarmerie de Challes-les-Eaux.
  8. Administration générale : Election d’un représentant au Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES).
  9. Administration générale : Désignation des représentants du conseil municipal à la commission d’attribution et au comité de gestion de la résidence sociale « Les Epinettes » (ADOMA).
  10. Vie associative : Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration des associations l’ayant prévu dans leurs statuts.
  11. Sécurité : Désignation des correspondants défense.
  12. Sécurité : Désignation des représentants du conseil municipal pour le suivi des correspondants de nuit.
  13. Enfance Education : Désignation des représentants du conseil municipal auprès des conseils des écoles maternelle et élémentaire.
  14. Enfance Education : Désignation des représentants du conseil municipal au Lieu d’Accueil Parents – Enfants « Les Petits Pas » (LAEP).
  15. Enfance Education : Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Conseil d’Administration du collège Jean Mermoz.
  16. Ressources Humaines : Désignation d’un représentant du conseil municipal auprès du CNAS.
  17. Ressources Humaines : Convention relative à l’intervention du Centre de Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL – Avenant n°2.
  18. Action sociale : Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
  19. Action sociale : Election des membres du conseil municipal siégeant au conseil d’administration du CCAS.
  20. Commande publique : Fixation des modalités de dépôt des listes pour la désignation des membres de la commission d’appel d’offres.
  21. Commande publique : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la commission Marchés à procédure adaptée (MAPA).
  22. Commande publique : Fixation des modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).
  23. Commande publique : Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).
  24. Finances communales : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
  25. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
  26. Questions et informations diverses