Conseil Municipal - Lundi 7 juillet 2025

Ordre du jour de la séance :

Désignation du secrétaire de séance.

1. Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 19 mai 2025.
2. Vie associative : subventions 2025 allouées aux associations locales et extérieures.
3. Crèche associative à gestion parentale : convention de partenariat entre la commune et l’association Les Petits Mickeys.
4. Services périscolaires : convention de partenariat entre le SICSAL et la commune pour des interventions périscolaires.
5. Services périscolaires : fixation des tarifs périscolaires applicables à compter de la rentrée scolaire 2025/2026.
6. Service d’Autopartage : prise de parts au capital de la coopérative d’autopartage Citiz en Auvergne-Rhône-Alpes.
7. Verbalisation électronique : approbation du dispositif de verbalisation électronique et de la convention à intervenir entre la commune et l’Agence de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
8. Police rurale : confirmation de la participation de la commune au projet de mutualisation de gardes champêtres proposé par le Parc Naturel Régional du Massif des Bauges.
9. Projet de centre-bourg 2 : formalisation de la concertation préalable mise en œuvre dans le cadre du projet.
10. Affaires foncières : vente de deux parcelles de terrain nu à M. Alain SIMON-CHAUTEMPS.
11. Environnement : approbation de la convention pluriannuelle à intervenir avec la communauté d’agglomération Grand Chambéry dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique.
12. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
13. Questions et informations diverses.