Conseil Municipal - Mercredi 12 novembre

à 18h30
salle du conseil municipal

Catégorie : Actualité

Publié le

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du PV de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2025
  3. Intercommunalité : Présentation du rapport d’activité du SICSAL
  4. Intercommunalité : Présentation du rapport d’activité de Grand Chambéry
  5. Urbanisme : Avis de la Commune sur le bilan de l’application du Plan d’Urbanisme Habitat et Déplacement (PLUi HD) de Grand Chambéry
  6. Foncier : Vente du terrain les Matz
  7. Foncier : Vente de 3 places de parking sous carport Clos des Corti
  8. Technique : Servitude Grand Chambéry pour l’installation d’un piézomètre
  9. Urbanisme : Adoption de la Convention Grand Chambéry / Commune relative au fonctionnement du service commun d’application du droit des sols dans le cadre de la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
  10. Technique : Avenant à la convention financière SDES Enfouissement des réseaux d’électricité / Secteur du Vieux Village
  11. Technique : Convention de servitude Enedis Epinettes-Cristal Habitat
  12. Finances : Décision Modificative n° 1
  13. Enfance : Etudes surveillées et encadrement du restaurant scolaire : convention de mise à disposition d’agent avec l’Association PSA pour l’année 2025/2026
  14. Education Enfance : Subvention projets théâtre école élémentaire
  15. Education Enfance : Subvention projets danse école maternelle
  16. Ressources Humaines : Adhésion au Contrat d’assurance groupe du CDG73 pour la couverture des risques statutaires (DIOT SACI / GROUPAMA)
  17. Technique : Avis de la Commune sur le projet de classement à risque du Massif du Mont Saint-Michel
  18. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
  19. Questions et informations diverses