Conseil Municipal - Lundi 29 juin

à 18h30
salle du conseil municipal

Catégorie : Actualité

Publié le

Ordre du jour de la séance :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026
  3. Administration générale : Installation d’une nouvelle conseillère municipale à la suite de la démission d’une conseillère municipale
  4. Administration générale : Election d’une nouvelle liste de membres du conseil d’administration du CCAS à la suite de la démission d’un des membres
  5. Administration générale : Modifications des membres des commissions permanentes
  6. Administration générale : Modalités de remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes engagés par les élus municipaux dans le cadre de l'exercice de leur mandat
  7. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – budget principal
  8. Finances : Détermination et affectation définitives des résultats 2025 – budget principal
  9. Finances : Approbation du budget supplémentaire 2026 – budget principal
  10. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – budget annexe photovoltaïqu
  11. Finances : Détermination et affectation définitives des résultats 2025 – budget annexe photovoltaïque
  12. Finances : Approbation du compte financier unique 2025 – budget annexe réseau de chaleur urbain
  13. Finances : Détermination et affectation définitives des résultats 2025 – budget annexe réseau de chaleur urbain.
  14. Finances : Approbation du budget supplémentaire 2026 – budget annexe réseau de chaleur urbain
  15. Finances : Fongibilité des crédits en M4 pour l’année 2026 (budgets annexes)
  16. Finances : Autorisation donnée au maire pour la réalisation de l’emprunt prévu au budget annexe réseau de chaleur urbain
  17. Démocratie participative : Charte des comités consultatifs
  18. Démocratie participative : Création de 2 nouveaux comités : « Comité prévention et sécurité » et « Animation et culture »
  19. Vie associative : Subventions 2026 allouées aux associations locales et extérieures
  20. Technique : Valorisation des certificats d’Economies d’Energie (CEE)
  21. Technique : Convention 2026 pour l’assistance à la gestion et l’exploitation des poteaux d’incendie
  22. Technique : Validation du lauréat pour la future salle polyvalente
  23. Périscolaire : Modification des tranches du Quotient Familial (QF) applicables aux services périscolaires
  24. Périscolaire : Règlement des études surveillées
  25. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
  26. Questions et informations diverses